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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERELIANCE INVEST
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CONFORT DEVELOPPEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORT DEVELOPPEMENT
SERELIANCE INVEST, SAS

Numéro de dépôt :
4080388
Date de dépôt :
01/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2024
CONFORT DEVELOPPEMENT de SERELIANCE INVEST

Présentation de la marque CONFORT DEVELOPPEMENT

Déposée par voie électronique le 1 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERELIANCE INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONFORT DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERELIANCE INVEST domicilié(e) 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France et immatriculée sous le numéro RCS 648 500 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERELIANCE INVEST, M. GREGORY REGOUBY domicilié(e) 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France.

La marque CONFORT DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080388.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORT DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 1 avril 2024.

SERELIANCE INVEST a également déposé les autres marques suivantes : SERELIANCE INVEST , Solis France , Confort ThermoWater , France Développement , Solis Design , BIRGEL SCHMITT , SERELIANCE DEVELOPPEMENT , Aqua Solis , GROUPE SERELIANCE , Vita ThermoWater


SERELIANCE INVEST, SAS - 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France - SIREN 648500213


SERELIANCE INVEST, M. GREGORY REGOUBY - 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; Ballon thermodynamique pour eau chaude sanitaire ; Pompe à chaleur air/air ; Pompe à chaleur air/eau.